Éditeur du site
Le présent site est édité par DAVIOT Group SAS, société par actions simplifiée au capital de 40 000 €, qui exploite la marque Innovelys.
Siège social : 43 rue Jean Jaurès, 69100 Villeurbanne, France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 843 037 276 – SIRET 843 037 276 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91 843 037 276
Téléphone : +33 6 80 54 47 51 – E-mail : contact@innovelys.com
Directeur de la publication
Renaud Daviot, Président de DAVIOT Group SAS.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – www.ovhcloud.com. Le site et ses données sont hébergés sur un serveur dédié situé en France.
Propriété intellectuelle
Innovelys est une marque de DAVIOT Group SAS. Le contenu du présent site (textes, illustrations, logos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Nature des prestations
Innovelys n’est pas un cabinet de conseils en propriété industrielle. Lorsqu’un dépôt, une opposition ou une représentation devant un office de propriété intellectuelle requiert un professionnel qualifié, les actes formels sont accomplis par un conseil en propriété industrielle ou un avocat, avec lequel nous coordonnons le dossier pour votre compte.
Crédits
Logo et illustrations : créés pour Innovelys. Photographies : images sous licence libre (CC0 / Public Domain Mark) trouvées via Openverse :
- Fiber Optical Cable – Bquast (CC0) – source
- Desoldering – U.S. Air Force photo by Airman Jessica Struble (Public Domain Mark) – source
- Wikidata Workshop Ulm 2019 04 – Linda Gottschalk (CC0) – source
- Bernard Loll and James Doyle's Patent Drawing for an Apparatus for Making Soap by the Application of Steam – U.S. Patent Office (Department of State) (Public Domain Mark) – source
- A notebook with paint brushes – Tim Arterbury (CC0) – source
- AMDExtravaLANzaToronto9 – Raysonho @ Open Grid Scheduler / Grid Engine (CC0) – source
- Business agreement handshake at coffee shop – rawpixel.com (CC0) – source
- Fourvière StJean Panorama bynight Lyon – Alexmar983 (Public Domain Mark) – source
- OSAM-1 robot arm (GSFC 20240417 OSAM1 031872) – NASA Goddard Space Flight Center / Michael Guinto (Public Domain Mark) – source
- Gold-Silver Chess Set – The People's Internet (CC0) – source
