Courtage de brevets & licences

Achat, cession et licences de brevets et de technologies

Innovelys met en relation les titulaires de brevets et les entreprises en quête de technologies. Nous évaluons, présentons et commercialisons les brevets, et accompagnons la négociation jusqu’à la signature d’un contrat de cession ou de licence.

Dessin technique extrait d’un document de brevet

Courtage de brevets

Transformez vos brevets dormants en revenus

De nombreux brevets ne sont jamais exploités : le projet s’est arrêté, le marché a évolué ou l’entreprise manque de moyens pour industrialiser. Ces actifs peuvent pourtant créer de la valeur pour un autre acteur.

À l’inverse, acquérir une technologie éprouvée ou en obtenir une licence est souvent plus rapide et moins coûteux que de la développer de zéro. Nous agissons en intermédiaire de confiance entre les deux parties.

Vous détenez des brevets

  • Revue du portefeuille et sélection des brevets les plus prometteurs
  • Évaluation de la portée, des indices de validité et de la durée de vie restante
  • Présentation technologique claire et non confidentielle
  • Recherche d’acquéreurs et de licenciés, dans le monde entier
  • Accompagnement de la négociation jusqu’à l’accord

Vous recherchez une technologie

  • Veille et repérage de technologies dans les brevets et la recherche
  • Identification de titulaires disposés à céder ou à concéder une licence
  • Recherches préliminaires avant d’investir
  • Due diligence technique de l’invention
  • Approche confidentielle pour votre compte

Montages contractuels

Le bon contrat pour chaque situation

Cession

Transfert complet de la propriété d’un ou plusieurs brevets, à prix fixe ou avec complément de prix (earn-out).

Licence exclusive

Un seul licencié par territoire ou domaine d’application, souvent assorti de redevances minimales.

Licence non exclusive

Plusieurs licenciés, pour maximiser la diffusion d’une technologie sur différents marchés.

Option & partenariat

Période d’évaluation, codéveloppement ou coentreprise avant un engagement définitif.

Déroulement

Comment se déroule une mission de courtage

Analyse confidentielle

Sous accord de confidentialité, nous analysons les brevets, leur domaine technique et les marchés concernés.

Valorisation & mise en forme

Nous estimons une fourchette de valeur et préparons une fiche technologique qui rend l’invention facile à comprendre.

Commercialisation

Nous contactons des entreprises et des investisseurs qualifiés, et organisons les rendez-vous et les évaluations.

Négociation & signature

Nous accompagnons la négociation des conditions ; les contrats sont rédigés avec votre avocat ou le nôtre.

Innovelys n’est pas un cabinet de conseils en propriété industrielle. Lorsqu’un dépôt, une opposition ou une représentation devant un office de propriété intellectuelle requiert un professionnel qualifié, les actes formels sont accomplis par un conseil en propriété industrielle ou un avocat, avec lequel nous coordonnons le dossier pour votre compte.

Un brevet à vendre, une technologie à trouver ?

Envoyez-nous une brève description non confidentielle de votre brevet ou de votre besoin.